Cette charte est un outil pédagogique proposé en version papier à signer ou sous forme d'affiche.

Conditions d'utilisation de cette charte.

L'affiche de la charte internet départementale élève de Anne Jacob est mis à disposition selon les termes de la licence Creative Commons Attribution - Pas d’Utilisation Commerciale - Partage dans les Mêmes Conditions 4.0 International.
Fondé(e) sur une œuvre à https://numerisere.web.ac-grenoble.fr/sites/default/files/media-pdf/2023-09/affiche_charte_mt38_a4.pdf